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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES
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Domaine Pouverel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Domaine Pouverel
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3003950
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2030
Domaine Pouverel de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES

Présentation de la marque Domaine Pouverel

Déposée le 21 janvier 2000 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine Pouverel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES domicilié(e) Boulevard Gambetta - 83390 - CUERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 061 351 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque Domaine Pouverel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Domaine Pouverel arrivera à expiration en date du 21 janvier 2030.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA PROVINCIA , SAINT ROCH LES Vignes


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SAINT ROCH LES VIGNES, Société coopérative agricole - Boulevard Gambetta - 83390 - CUERS - France - SIREN 783061351


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429928 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-01-29

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733199 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Pouverel.